Statuts

Handifan Club RC Lens

ARTICLE 1

Il est créé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1^er juillet

1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour dénomination : HANDIFAN CLUB RC LENS.

ARTICLE 2 -objet-

Cette association a pour objet : de faciliter et d’aider les personnes handicapées (quel que soit le handicap), pour l’accomplissement de leur passion envers le Racing Club de Lens afin d’accéder à tous les stades de France et d’Europe, prenant en compte leur pourcentage d’invalidité.

ARTICLE 3 -adresse-

Le siège de l’association est fixé : 12, allée des sculpteurs, 51430 Bezannes. 

Il pourra être transféré : par simple décision du conseil d’administration.

ARTICLE 4 -durée-

La durée de l’association est indéterminée.

ARTICLE 5 -adhésion-

Pour faire partie de l’association, il faut souscrire un bulletin, puis acquitter un droit d’entrée.

ARTICLE 6 -cotisation-

Une cotisation annuelle doit être acquittée par les adhérents.

ARTICLE 7 -radiation-

La qualité de membre se perd par :

1. Le décès,
2. La démission qui doit être adressée par écrit et en recommandé au conseil d’administration,
3. Le non-paiement de la cotisation dans un délai de 30 jours après la sa date d’exigibilité,
4. La radiation pour motif grave. Celle-ci sera prononcée par le conseil d’administration après avoir entendu les explications de l’intéressé convoqué par lettre recommandée avec accusé de réception.

ARTICLE 8 -ressources-

Les ressources de l’association comprennent :

1. le montant des cotisations,
2. les subventions de l’Etat et des collectivités territoriales,
3. les recettes des manifestations exceptionnelles,
4. les ventes faites aux membres,
5. toutes ressources autorisées par la loi.

ARTICLE 9 -conseil d’administration-

L’association est dirigée par un conseil de membres élus pour une année par assemblée générale. Les membres sont rééligibles.

Le conseil d’administration élit en son sein un bureau composé de :

1. Un président qui représente l’association dans tous les actes de la vie civile, il a notamment qualité pour ester en justice au nom de l’association.
2. Un ou plusieurs vice-présidents,
3. Un secrétaire (si besoin un secrétaire adjoint), chargé de tout ce qui concerne la correspondance et les archives. Il rédige les procès-verbaux des réunions et assemblées et, en général, toutes les écritures concernant le fonctionnement de l’association, à l’exception de celles qui concernent la comptabilité. Il tient un registre spécial prévu par l’article 5 de la loi du 1^er juillet 1901 et les articles 6 et 31 du décret du 16 août 1901. Il assure l’exécution des formalités prescrites par les dits articles.
4. Un trésorier (si besoin un trésorier adjoint) chargé de tenir ou faire tenir sous son contrôle la comptabilité de l’association. Il effectue tous paiements et reçoit, sous la surveillance du président toutes sommes dues à l’association. Il ne peut aliéner les valeurs constituant le fond de réserve qu’avec l’autorisation du conseil d’administration. Il tient une comptabilité régulière de toutes les opérations qu’il effectue et rend compte à l’assemblée générale annuelle qui approuve sa gestion.

En cas de vacances, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres jusqu’à la prochaine assemblée.

ARTICLE 10 -réunion du conseil d’administration-

Le conseil d’administration se réunit au moins une fois tous les six mois sur convocation du président ou sur la demande du quart des membres. Les décisions sont prises à la majorité des voix. La voix du président étant prépondérante. Les réunions font l’objet d’un procès-verbal.

Nul ne peut faire partie du conseil s’il n’est pas majeur.

ARTICLE 11 -rémunération-

Les membres du conseil d’administration ont droit au remboursement de leurs frais sur justificatifs, les frais de déplacement seront remboursés sur le barème de l’administration fiscale et accord du bureau. Leurs fonctions sont bénévoles.

ARTICLE 12 –assemblée générale ordinaire-

L’assemblée générale comprend tous les membres à jour de leur cotisation. Ils sont convoqués quinze jours au moins avant la date fixée par :

1. Voie de presse,
2. Convocation individuelle,
3. Affichage dans les locaux du club,
4. Bulletin d’information.

L’assemblée générale se réunit chaque année dans le courant des mois de juin et juillet. Les décisions sont prises à la majorité des membres présents ou représentés. Le président, assisté des membres du conseil préside l’assemblée et expose la situation morale de l’association. Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

L’assemblée élit chaque année les dirigeants de l’association.

Un procès-verbal sera établi et signé par le Président et le secrétaire.

ARTICLE 13 -assemblée générale extraordinaire-

L’assemblée générale extraordinaire est compétente pour modifier les statuts, décider la dissolution, la fusion de l’association. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l’article 10. Elle se réunit également à la demande d’au moins un tiers des membres, ou sur demande du conseil. Elle est convoquée par le président selon les modalités de l’article 10. Un procès-verbal sera établi et signé par le président et le secrétaire.

ARTICLE 14 - Conditions pour siéger au bureau et conseil d'administration

Pour entrer au conseil d'administration, il faut 3 ans de présence dans l'association avec cotisation à jour.

Pour entrer dans le bureau il faut 2 ans de présence au conseil d'administration.

Fait à Bezannes, le 1er novembre 2023.

LE PRESIDENT

Simon PARZYBUT        

LE TRESORIER 

Pierre PARZYBUT  

LE SECRETAIRE

Damien TULLIEZ